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Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4181 du 17 novembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune.
2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 ... 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, modifiée ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3292 du 11 août 2021 portant dénomination de Place Anne-Marie Campora, Promenade Princesse Louise-Hyppolyte et Place Joséphine Baker.
:
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 28 juillet 2021 :
- à l’Ouest de l’esplanade supérieure du Larvotto ... Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 28 juillet 2021 :
- à l'Ouest de l'esplanade supérieure du Larvotto ... Arrêté Municipal n° 2021-3292 du 11 août 2021 portant dénomination de Place Anne-Marie Campora, Promenade Princesse Louise-Hyppolyte et Place Joséphine Baker. ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0271 du 27 janvier 2013 arrêtant les listes des candidats aux Elections Nationales du dimanche 10 février 2013
2013.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2013, conformément aux dispositions de l’article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ... 2013.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2013, conformément aux dispositions de l’article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2693 en date du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux
;
• la Salle du Canton-Espace Polyvalent ;
• le Secrétariat Général ;
• le Service de Gestion des Personnels ;
• les Services Techniques Communaux ;
• le Service des Sports et des ... ;
• la Salle du Canton-Espace Polyvalent ;
• le Secrétariat Général ;
• le Service de Gestion des Personnels ;
• les Services Techniques Communaux ;
• le Service des Sports et des ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4464 du 13 décembre 2017 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
instruments de poids et mesures ;
Vu le Code Pénal ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 29 novembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vérification des instruments de poids et ... instruments de poids et mesures ;
Vu le Code Pénal ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 29 novembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vérification des instruments de poids et ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1991 du 16 juin 2014 portant dénomination de la rue Hubert Clérissi
Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 27 mai 2014, la dénomination « rue des Agaves » est modifiée en « rue Hubert ... Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 27 mai 2014, la dénomination « rue des Agaves » est modifiée en « rue Hubert ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-116 du 27 janvier 2018 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du dimanche 11 février 2018\.
,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2018, conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales ... . Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2018, conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée.
...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-117 du 27 janvier 2018 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
Ministre d'État.
Monaco, le 27 janvier 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2018, conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 839 du 23 février ... d'État.
Monaco, le 27 janvier 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2018, conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant dénomination de la rue R. P. Louis Frolla
:
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 16 décembre 2014, la dénomination « rue des Orchidées » est modifiée en ... :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 16 décembre 2014, la dénomination « rue des Orchidées » est modifiée en ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4111 du 8 octobre 2018 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4399 du 28 octobre 2019 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ... Arrêté Municipal n° 2019-4399 du 28 octobre 2019 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4397 du 28 octobre 2019 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ... Arrêté Municipal n° 2019-4397 du 28 octobre 2019 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2812 du 8 juillet 2021 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2812 du 8 juillet 2021 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire dans les Services Communaux (Jardin Exotique). ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2199 du 8 juin 2021 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Recette Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2199 du 8 juin 2021 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Recette Municipale). ...